Mentions légales

Retrouvez ici toutes les informations légales relatives à l’ACEDM, son fonctionnement, la gestion des données personnelles, la propriété intellectuelle et l’hébergement du site.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Association Conservation Espèces Dulçaquicoles Malgaches (ACEDM)
Association à but non lucratif régie par la loi 1901, déclarée le 4 janvier 2023.
SIRET : (à compléter si disponible)
Siège social : 160 rue de Saint Léger, 37300 Joué-lès-Tours, France
Contact : contact@acedm.fr

2. Directeur de publication

Monsieur Loïc LE REZOLLIER, en qualité de Président de l’association.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, illustrations, vidéos, logos, fichiers téléchargeables, structure du site…) est la propriété exclusive de l’ACEDM ou de ses partenaires, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’ACEDM.

5. Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression, ainsi que d’un droit à la limitation et à la portabilité des données vous concernant.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter par courrier à l’adresse du siège ou par email à : contact@acedm.fr

Les données collectées via les formulaires de ce site ne sont utilisées que pour répondre à vos demandes et ne sont jamais transmises à des tiers sans votre consentement.
Ce site ne utilise pas de cookies à des fins publicitaires. (à adapter selon l’outil utilisé)


6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites tiers. L’ACEDM ne peut être tenue responsable du contenu, de la politique de confidentialité ou des pratiques de ces sites externes, auxquels l’utilisateur accède sous sa propre responsabilité.

7. Responsabilité

L’ACEDM s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait garantir que toutes les informations sont à jour, exactes ou complètes à tout moment.
L’association décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission, ainsi qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

8. Accessibilité

L’ACEDM s’engage à rendre son site accessible à tous les utilisateurs. Si vous rencontrez des difficultés d’accès à un contenu, merci de nous le signaler à contact@acedm.fr afin que nous puissions apporter les corrections nécessaires.

9. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, la juridiction compétente est celle du tribunal de Tours.

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